Les publications du Helpdesk sont une série de guides, fiches techniques et présentations spécialisées. Ecrites par des experts, nos publications ont pour but d’aider les PMEs Européennes à mieux comprendre la réalité des DPIs en Chine.

Informations générales sur la PI

• Contracts Guide new
  Tailoring contracts to suit your IPR is an important way to ensure that your company’s specific intellectual property assets are adequately protected. This guide outlines some key contract provisions that you need to include in your agreements, important clauses that must not be used in China (because they could be in contravention of the Chinese laws thus rendering the contract void), how to protect confidential information through contracts, and protecting the ownership of new IP created in China). It contains a sample Non-Disclosure Agreement.

• Guide to R&D in China for European SMEs new!
  Actuellement ce document n’est disponible qu’en Anglais, prochainement en Français: Many European SMEs may not consider that they conduct any R&D in China because they do not have a laboratory or research facility there, but in reality, a high proportion of these companies engage in activities which fall under at least one of the terms: research or development. This guide outlines how to develop your IP strategy before conducting R&D in China, taking into account licensing for R&D contracts, defining ownership of new IP created, and developing a valuable IP portfolio in China. Download the full guide to learn more.

• Intellectual Property Systems: China / Europe Comparison
  Actuellement ce document n’est disponible qu’en Anglais, prochainement en Français: There are several key differences between Chinese and European IP laws which are important to understand in order to efficiently manage your intellectual property in China. This short document gives a broad comparison between the Chinese and European IP systems, and highlights some of the main differences and similarities you need to be aware of.

• Brevets et marques en Chine
  Jusqu'à ce que vous ayez enregistré un brevet ou une marque en Chine, vous n'êtes pas propriétaire de ce droit, ce qui signifie qu'il est très important de déposer une demande de brevet ou de marque avant de pénétrer le marché chinois. Ce guide vous accompagne dans une présentation générale des brevets et des marques, sur la manière de - protéger vos droits et de les défendre en cas de violation.

• Transfert de technologies
  De nombreuses sociétés européennes sont désireuses de transférer leur technologie la plus récente vers leurs filiales chinoises ou leurs partenaires de coentreprise, s'exposant ainsi à un risque de concurrence déloyale et de détournement de leur PI. Cette publication propose une présentation générale de situations couramment rencontrées par des firmes européennes, et une liste de mesures à prendre en vue de protéger efficacement vos secrets commerciaux.

• Guide de protection des secrets commerciaux en Chine
  Un secret commercial est une information qui n’est pas de nature publique, qui a une valeur commerciale réelle ou potentielle et qui est protégé par des mesures de confidentialité. Les secrets commerciaux peuvent garantir un avantage commercial sur les concurrents mais doivent rester secrets – une fois qu’un secret commercial est connu publiquement, il ne peut plus être protégé en tant que secret commercial. La plupart des vols de secrets commerciaux impliquent des employés actuels ou d’anciens employés. Télécharger le guide complet pour en savoir plus.

• China IPR SME Helpdesk
  Cette brochure vous donne une présentation générale des services du Helpdesk d'assistance au droit de PI des PME, avec des études de cas et des noms et adresses utiles.

• Douanes
  À la différence de l'Europe, l'administration des Douanes chinoises est responsable du contrôle de l'importation et de l'exportation des marchandises, ce qui lui permet de faire usage de son droit à saisir des biens contrefaits dans les deux sens. Apprenez comment travailler avec les Douanes chinoises pour protéger vos droits de PI et empêcher que des biens contrefaits n'entrent ou ne quittent le pays.

• Trouver le bon avocat
  Engager un avocat est une décision importante qui ne doit pas uniquement être basée sur des publicités ou des recommandations. Un avocat expérimenté et compétent peut non seulement renforcer la stratégie DPI de votre entreprise, mais il peut aussi vous assister de façon efficace afin de faire appliquer vos droits de PI contre des contrefacteurs. Ce guide décrit le processus de recrutement d’un avocat qui correspond à vos besoins.

• Protection des DPI en ligne en Chine - Mise à jour des noms de domaine
  Internet en Chine, avec plus de 384 millions de « citoyens du Net », est une plateforme commerciale et marketing séduisante pour de nombreuses PME européennes travaillant avec la Chine ou en Chine. Mais c’est également une plateforme idéale sur laquelle les contrefacteurs peuvent vendre des contrefaçons et frauder. Cliquez ici pour télécharger le ‘Guide de protection des DPI en ligne en Chine’ le plus récent.

• Guide des salons commerciaux
  Les salons commerciaux représentent une occasion de promotion de vos produits en Chine, mais exposent aussi votre PI aux contrevenants potentiels. Ce guide présente chaque étape de la stratégie et de la protection en matière de propriété intellectuelle avant, pendant et après un salon ou une exposition en Chine.

• Gestion de la PI comme un actif
  Les entreprises qui gèrent activement leur PI comme un actif financier affichent des performances jusqu’à 30 % supérieures à celles de leurs concurrents. Le groupe d’actifs incorporels le plus significatif est celui protégé par la propriété intellectuelle, par exemple les inventions, les dessins et les marques. Cliquez ici pour télécharger votre ‘Guide de gestion de la PI en tant qu’actif’.

• Guide des droits d’auteur en Chine
  Droits d’auteur – Les droits d’auteur protègent les créations intellectuelles originales et immatérielles dans les domaines de la littérature, de l’art et de la science qui peuvent être reproduites sous forme matérielle en empêchant qu’elles soient reproduites sans la permission du détenteur des droits d’auteur. Contrairement aux marques et aux brevets, l’enregistrement des droits d’auteur n’est pas obligatoire pour bénéficier d’une protection, mais il peut aider à prouver la propriété des droits d’auteur en cas de contrefaçon. Télécharger le guide complet pour en savoir plus.

Spécifique à l’industrie

• IP Strategies for EU 'Cleantech' SMEs in China new!
  Actuellement ce document n’est disponible qu’en Anglais, prochainement en Français: With a large potential clean technology market, and strong government support for the development and adoption of new clean technologies, China presents great opportunities for European cleantech SMEs. However, as the market becomes increasingly competitive, strategically managing, protecting and leveraging IP becomes even more essential. Understanding how IP fits into the overall strategy of your business in China can lead to more opportunities and conserve competitiveness. Download this guide to learn more.

• Guide de la protection des DPI en Chine dans le secteur de la création
  Le marché chinois connaît une expansion rapide qui crée à la fois des opportunités et des défis pour les entreprises européennes dans le secteur de la création. Les idées, les modèles et dessins sont l'élément vital du secteur de la création, et une violation peut se révéler particulièrement coûteuse et préjudiciable. Cependant, les idées créatives et les modèles et dessins qui ne sont pas correctement protégés sont souvent victimes de contrefaçons provenant de clients chinois potentiels ou de concurrents chinois. Télécharger le guide complet pour en savoir plus.

• Céramiques
  Ce guide - du droit de la PI spécialement conçu pour les PME de l'industrie de la céramique -  couvre les aspects du droit de PI concernant directement votre entreprise, et indique comment vous pouvez protéger vos droits.

• Dispositifs médicaux
  Ce guide porte un regard pratique sur la protection et l'application du droit de PI en Chine, centré particulièrement sur les problèmes affectant les PME de l'industrie des dispositifs médicaux.

• Guide de la protection des DPI de l’industrie textile en Chine
  L’industrie textile chinoise constitue à la fois une opportunité et une menace pour les entreprises européennes. Il s’agit d’un marché essentiel pour les entreprises qui fournissent des technologies de production, et une base d’approvisionnement clé pour les textiles et les produits finis. Ce guide aborde les questions relatives à la PI dans des sous-secteurs de l’industrie textile, y compris les machines textiles, les fils et les tissus spécialisés, les tissus finis et les vêtements et accessoires de marque. Ce guide abordera les domaines de la PI les plus pertinents pour les secteurs dont il est fait mention ci-dessus, ainsi que les questions d’importance mineure touchant les fabricants de vêtements et d’accessoires de marque.